Mentions légales

Éditeur du site

Le site metredevisafrique.com est édité par Métré Devis, solution SaaS de devis et facturation pour artisans plaquistes en Afrique francophone. Contact : newbizzonthenet@gmail.com

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Les données applicatives sont stockées sur Supabase (base de données) et Vercel (frontend statique). Les données sont hébergées dans des datacenters sécurisés avec chiffrement en transit et au repos.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — textes, interfaces graphiques, code source, logos, illustrations et données — est la propriété exclusive de Métré Devis. Toute reproduction, copie, modification, adaptation ou exploitation de tout ou partie du contenu, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans accord préalable écrit de l'éditeur. Les marques, logos et noms commerciaux présents sur ce site sont protégés. Leur utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est régi par notre politique de confidentialité. Conformément aux législations applicables dans les pays couverts (Sénégal, Côte d'Ivoire, Cameroun, Mali, Burkina Faso) et aux principes de l'Acte Uniforme OHADA sur le droit commercial général, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles.

Limitation de responsabilité

Métré Devis s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site exactes et à jour. L'éditeur ne peut toutefois garantir l'exhaustivité ni l'exactitude des informations et décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects pouvant résulter de leur utilisation ou de l'indisponibilité temporaire du service.

Règlement des litiges

En cas de litige relatif à l'utilisation de ce site ou du service, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable dans les meilleurs délais. À défaut d'accord amiable, tout différend sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux dispositions de l'Acte Uniforme OHADA applicable dans l'ensemble des États membres.